Délibérations

Délibérations

392 résultats pour la valeur "2007" du filtre Année, pour la valeur "Aides / Subventions" du filtre Domaine

Commande Publique.

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 20/12/2007
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande Publique.

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 07/12/2007
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande Publique

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 23/11/2007
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide au conseil GEODE

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 09/11/2007
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide à l'hôtellerie

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 09/11/2007
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin